0

Votre panier

Aucun produit dans le panier.
Chou Vrac et Ciboulette

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : Conditions générales de vente. La commande de prestations auprès de notre entreprise ou le fait d’accepter leur réalisation implique l’acceptation explicite des conditions générales ci-jointes. Sauf convention contraire, le paiement s’effectue au comptant par virement au numéro de compte bancaire IBAN : BE48 7512 1238 0227 endéans les 8 jours en indiquant le numéro de facture en communication. Art. 11 CGV: Toute facture non payée sera majorée de plein droit et sans mise en demeure de 50 EUR plus frais d’envoi sans préjudice du droit de réclamer l’intérêt légal conventionnel (Loi du 2 août 2002) ainsi que le remboursement des frais complémentaires que le prestataire serait amené à exposer en vue du recouvrement de la créance. Le défaut ou le retard de paiement de tout ou partie d’une facture entraîne de plein droit et sans mise en demeure l’exigibilité de toutes les autres factures, même non échues. Les intérêts courent le jour suivant la date de l’échéance de la facture, sur tout montant impayé, jusqu’à la date du paiement intégral. Si le Client est un Consommateur, le taux d’intérêt légal sera appliqué. Si le Client n’est pas un Consommateur, le taux d’intérêt prévu par la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales sera appliqué. La facture qui n’est pas contestée par écrit endéans les 7 jours ouvrables est réputée acceptée sans réserve par le Client. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Namur.

 

Mes favoris

Nom du produit Prix unitaire
Aucun produit n'a été ajouté à la liste de souhaits
fr_BEFR

Bienvenue chez chou-Vrac et ciboulette

Vous pouvez passer commande mais contactez moi avant au +32488 572 365

Chou bouge dans tous les sens, mais vous pouvez déjà passer commande ! N’hésitez pas à nous faire des retours sur votre expérience